Chaque article est fabriqué à la main, la fabrication peut varier légèrement d’un modèle à l’autre

Nos prix s’entendent TTC départ atelier.

Conditions de règlement :

Paiement à réception de confirmation de commande par chèque à l’ordre
de LES TOILES DE L’UNE.
La marchandise est ensuite expédiée par colissimo à la charge du client.

En cas de non paiement à la date stipulée sur la facture, nous nous réservons la possibilité d’exiger le paiement d’une pénalité, conformément à la loi 92 1442 du 31 décembre 1992. Cette pénalité sera calculée en appliquant au montant total de la facture TTC un taux équivalent à trois fois et demie le taux d’intérêt légal en vigueur à la date de paiement notifiée sur la facture.

Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. La poste est seule responsable des pertes, et avaries causées. Le plus grand soin étant apporté aux emballages. Il appartient au destinataire de vérifier l’état des marchandises à leur arrivée.

Toute réclamation au sujet de marchandises manquantes doit être effectuée dans les 2 jours après la réception pour être admise. Aucun retour de marchandise ne peut être fait sans notre accord. Celui-ci sera effectué à la charge du client.

Nos délais de livraison sont comptés à partir de la confirmation définitive de la commande. Ces délais sont donnés à titre indicatif et fonction de nos disponibilités, tout dépassement ne pourra en aucun cas donner lieu à des compensations, dommages et intérêts. Un retard n’autorise pas l’acheteur à annuler la vente ou à refuser les marchandises.

Les marchandises vendues restent notre propriété jusqu’au complet paiement de leur prix.
Le vendeur se réserve le droit de les reprendre au cas où elles ne seraient pas payées à l’échéance (loi 80 335 du 12 mai 1980). Les arrhes versés resteront acquis à notre entreprise à titre de dédommagement. En cas de litige seuls les tribunaux de Carpentras seront compétents.
Les clauses ci-dessus ont été expressément acceptés par le client lors de la commande ainsi qu’en fait la loi.